Des riverains sous séquestre

Jean-Pierre Cuq & Florian Jourdain

Rencontre avec trois riverains du circuit automobile d’Albi, lundi 8 octobre 2018.

Nous sommes quatre, assis sur un banc, à deviser tranquillement. Enfin, tranquillement n’est pas le mot juste. Nous sommes au Séquestre, commune voisine d’Albi, et commune où se trouve le circuit automobile dit « d’Albi ». Toutes les minutes, on entend un long sifflement aigu et pénible. Cela ne semble pas perturber mes interlocuteurs, habitués qu’ils sont à entendre les voitures tourner sur le circuit tout proche. Justement, je suis venu pour en parler, avec ces trois habitants du Séquestre, membres de l’association des riverains du circuit d’Albi. Installés depuis longtemps dans ce village, ils ont toujours connu ce circuit construit en 1962 et ont vu, ou du moins entendu, quelques célébrités du sport automobile venues disputer le Grand Prix d’Albi. Mais le Grand Prix durait trois ou quatre jours, en septembre, et le bruit induit faisait partie de la vie, comme un concert au mois de mai ou le feu d’artifice du 14 juillet. Cela a duré jusqu’en 2014. Le circuit était géré par une association qui avait une convention avec la mairie albigeoise. Lesdites conventions, trois au total, dont la première fut signée en 1984, précisaient bien que le circuit était autorisé à organiser des évènements, et donc à faire du bruit, douze jours par an au maximum. Mais cette association, comme la plupart des associations sportives, était déficitaire et dépendait donc, pour sa survie, des subsides de la Mairie, du Département ou de la Région. En 2009, par exemple, la piste est refaite. Cela a coûté 3,2 millions d’euros au contribuable. L’association finit donc par mettre la clé sous la porte, et tout le monde pense alors, avec un peu de nostalgie, que c’en est fini du Grand Prix, devenu, il faut bien le dire, un peu obsolète en ces temps de crise écologique.

La solution trouvée par la mairie d’Albi a été de faire une Délégation de service public (DSP) dans des conditions telles que ce soit viable, ce qui impliquait l’augmentation du trafic, des manifestations, et donc du nombre de jours bruyants. Et l’on passa d’un coup de 12 jours à 337 jours autorisés, ce qui a le don d’énerver mes interlocuteurs, et on les comprend. D’autant plus qu’on leur dit souvent que lorsqu’ils ont choisi de vivre là, ils connaissaient l’existence du circuit, que le terrain ou les impôts étaient moins chers au Séquestre, justement à cause de la présence de ce voisin un peu bruyant. Tout ceci est faux, le prix du terrain est au prix du marché albigeois, les impôts locaux sont les mêmes qu’ailleurs, et ils rappellent que Philippe Bonnecarrère, alors maire d’Albi, avait certifié à différentes reprises que le circuit n’avait pas vocation à devenir permanent, et que le bruit aurait même tendance à diminuer avec l’évolution des technologies.

Un vacarme incessant, une réglementation floue

En 2015, donc, la mairie d’Albi lance un appel d’offres pour la reprise du circuit avec une DSP cousue main. Didier Sirgue, patron de SN Diffusion, et Jean-Philippe Dayraut, constructeur automobile à Saint-Sulpice (voir encadré ci-contre), s’associent pour créer DS Events, société qui obtient le marché. Les riverains s’inquiètent aussitôt de la situation et rencontrent les différentes parties. Didier Sirgue et la maire d’Albi se montrent rassurants, leur affirmant même que le nouvel arrêté d’homologation de 2015 était plus favorable aux riverains que l’ancien. 337, c’est tout de même plus que 12, pensent-ils alors. Et la suite leur a donné raison. De 80 jours bruyants en 2015, on est passé à 205 en 2017, et 2018 s’annonce comme un cru exceptionnel. Les riverains se renseignent donc sur la réglementation régissant ce genre d’activité afin d’étudier les recours possibles. Et c’est là que tout se complique.

Le Code de l’environnement et le Code de la santé publique régissent les problèmes liés au bruit. Le Code de la santé prévoit même que pour une activité sportive, l’émergence (bruit qui dépasse le bruit ambiant normal) ne peut aller au-delà de 5 décibels. Au Séquestre, le bruit ambiant est d’environ 50 décibels : on ne peut donc pas dépasser 55 décibels. Les jours de compétition ou d’activité intense, on atteint facilement les 80 décibels, ce qui est dangereux pour la santé. Malheureusement pour les habitants du coin, le Code de la santé publique ne s’applique que s’il n’y a pas de réglementation spécifique, ce qui, naturellement, est le cas ici. La spécificité est que le circuit dépend de règles fixées par les fédérations auto et moto elles-mêmes. Règles, vous vous en doutez, beaucoup plus favorables aux amateurs de vroum-vroum. En janvier 2017, une nouvelle loi santé est votée, avec diverses dispositions sur le bruit. Le décret d’application est pris le 7 août 2017. Ce décret supprime la réglementation spécifique, les 5 décibels ne peuvent être dépassés. Jusqu’en juin 2018, le préfet joue la montre, disant que la loi n’est pas claire, qu’il ne sait pas si elle s’applique au circuit, que le ministère de l’Intérieur n’en sait rien non plus – alors que, suite à différents courriers, les ministères de l’Environnement et de la Santé ont bien confirmé que le décret s’applique à Albi comme ailleurs.

À partir du mois de juin 2018, le préfet, suite aux diverses réactions, et comprenant peut-être qu’il faudra appliquer la loi un jour ou l’autre, décide de réunir les différentes parties afin de trouver une solution. La première réunion a lieu le 4 juin. Autour de la table, il y a Didier Sirgue, la mairie du Séquestre, l’ARS (Agence régionale de santé), les fédérations auto et moto, les services de la Préfecture et les riverains. Seule la mairie d’Albi, invitée, n’a pas donné suite. Le préfet explique alors qu’il faut appliquer la loi, que le circuit doit revoir sa façon de faire, que, dans un premier temps, Didier Sirgue doit faire mesurer le bruit par une société agréée, à ses frais, et que, si la loi n’est pas respectée, des mesures administratives peuvent être prises. Les riverains sortent requinqués de cette réunion, mais doivent rapidement déchanter. Au fil des réunions, quatre au total, ils sentent vite un désengagement de la Préfecture. En septembre, on leur indique que les sonomètres, qui, initialement devaient être en place le 15 juillet, seront installés en janvier 2019. Le secrétaire général de la Préfecture leur signale alors que, si l’on constate qu’il y a du bruit, il n’y aura pas de suite pour autant. Oubliées les sanctions administratives. Par ailleurs, il ne peut y avoir de sanctions pénales qui, elles, dépendent encore de la précédente loi, et ne s’appliquent donc pas au circuit. D’ailleurs, le procureur, qui a reçu 330 plaintes de riverains, les a toutes classées sans suite, apparemment en accord avec le préfet.

Les riverains ont, en outre, déposé une plainte civile auprès du tribunal de grande instance pour trouble excessif de voisinage. En effet, quiconque peut être sanctionné s’il porte préjudice à un voisin du fait d’une activité bruyante, même légale (voir les condamnations pour cause de chant matinal du coq) : ceci a été reconnu à Charade, circuit automobile proche de Clermont-Ferrand. Le tribunal a désigné un expert pour faire des mesures, mais les gérants du circuit usent de mesures dilatoires, comme par exemple la mise en cause de la compétence du tribunal de grande instance, et la saisie du tribunal administratif : l’audience a eu lieu le 26 octobre, ses résultats ne sont pas encore connus. Tribunal administratif qui a en outre reçu un autre recours des riverains, cette fois contre le préfet, pour autorisation de manifestation illégale. Le préfet a en effet autorisé le Grand Prix camions qui a eu lieu le 14 septembre, avec des autorisations de bruit allant jusqu’à 105 décibels (c’est 102 pour les voitures, 105 pour les motos).

En attendant, le vacarme continue, rendant la vie difficile aux riverains. On estime à environ 5 000 le nombre de gens réellement affectés par les nuisances sonores, habitants du Séquestre et des quartiers ouest d’Albi, personnes travaillant dans le secteur, étudiants, enfants des écoles, personnes âgées coincées chez elles toute la journée… Je quitte donc mes interlocuteurs, bien décidé à en savoir un peu plus.